Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CROQ'MASS
SOFIMAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3976624
Date de dépôt :
23/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CROQ\'MASS de SOFIMAS

Présentation de la marque CROQ'MASS

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CROQ'MASS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIMAS domicilié(e) 54 avenue de Normandie - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 779 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque CROQ'MASS est expirée depuis le 23 janvier 2023.

SOFIMAS a également déposé les autres marques suivantes : CROQ'MASSE , MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS , MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS DEPUIS 1884 , MASSE , EDITEUR DE GOUT , LA MAISON DU FOIE GRAS , Masse : la Collection , MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS


SOFIMAS, Société par Actions Simplifiée - 54 avenue de Normandie - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 337779409


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Inscription le 1 octobre 2013 - Renonciation totale n°609794 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-01

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; foie gras ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.